Déroulement et règles de participation

1. Présentation d’un mémoire ou d’un témoignage

En règle générale, l’audience débute à 9 h et se termine à 17 h.

Une semaine avant, le Secrétariat de la Commission confirme à chaque participant le jour, l’heure et le lieu de la séance.

Le participant doit se présenter au moins 30 minutes avant le début de la séance à laquelle il prend part (le matin ou en après-midi) et confirmer sa présence à l’accueil. Les dernières directives sur le déroulement des audiences lui seront alors données par le personnel de l’accueil. Un participant peut être accompagné de deux conseillers (au maximum) au cours de la présentation de son mémoire.

Les audiences se déroulent en français, mais les participants peuvent s’y exprimer en anglais. Aucun service d’interprétation ne sera offert.

Chaque participant dispose d’un maximum de 5 minutes pour présenter les faits saillants de son mémoire et de 4 minutes pour présenter un témoignage. Après chaque présentation, le participant pourra échanger avec les coprésidents sur le contenu de son mémoire ou de son témoignage.

Les audiences seront enregistrées. Toutefois, les enregistrements ne seront utilisés qu’à des fins internes, dans le cadre des travaux de la Commission.

Les médias ont accès aux consultations, mais aucune entrevue ne pourra avoir lieu à l’intérieur de la salle d’audience.

2. Forums de citoyens à caractère régional

Les forums de citoyens auront lieu en soirée de 19 h 30 à 21 h 45. En principe, le nombre de participants n’est pas limité. Cependant, la Commission se réserve le droit de le restreindre, advenant un nombre d’inscriptions très élevé.

Une semaine avant la tenue de l’audience, le Secrétariat de la Commission confirme à chaque participant le jour, l’heure et le lieu du forum. Chaque participant doit s’y présenter au moins 30 minutes avant et confirmer sa présence à l’accueil.

Les coprésidents de la Commission agissent à titre d’animateurs. Ils gèrent le bon déroulement des discussions et précisent les règles prescrivant la prise de parole.

Les forums se déroulent en français, mais les participants peuvent s’y exprimer en anglais. Aucun service d’interprétation ne sera offert. Il est à noter qu’un des deux forums à caractère régional prévus à Montréal, celui du 29 novembre, se déroulera en anglais.

En règle générale, le forum se déroule en trois temps :

• présentation des thèmes et des sujets de discussion;
• période d’échanges avec les participants;
• synthèse des échanges et conclusion par les coprésidents.

Durant les discussions, l’attribution du droit de parole respecte l’ordre des demandes. Afin de favoriser le plus grand nombre d’interventions possible, le temps alloué à chacun est minuté et la durée du temps de parole est indiquée aux participants.

Les échanges seront enregistrés. Toutefois, les enregistrements ne seront utilisés qu’à des fins internes, dans le cadre des travaux de la Commission.

Les forums seront ouverts à la presse, mais aucune entrevue ne pourra avoir lieu à l’intérieur de la salle d’audience.